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Dirigeant : Castello Raphaël
Adresse et siège social :
SNS - Web et Informatique
5 Avenue des Gorges du Tarn
12150 Sévérac d'Aveyron.
N° siren : 519 517 742.
N° siret : 519 517 742 000 28.
Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM).
SNS est une auto-entreprise, par conséquent la TVA est non applicable sur nos tarifs (TVA non applicable, art. 293 B du CGI).
La TVA n'étant pas facturée elle n'est pas récupérable.
SNS - Web et informatique se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment.
Les tarifs indiqués sur les devis sont uniquement consultatifs.
Les taris indiqués par une forme contractuelle sont fixes et définitifs.
Le délai de règlement des factures est de 7 jours à compter de la date d'exécution finale de la prestation. Au delà, des pénalités de retard de 0.93% du montant dû multiplié par le nombre de jours de retard dans ce semestre serons facturés en supplément et dûs de plein droit.
Exemple : Somme dûe 100 € x 0,93% x 10 jours de retard = 9,30 € de pénalités en supplément.
Les devis sont gratuits.
SNS - Web et informatique décline toute responsabilité quand à la détérioration ou le vol de votre matériel dans ou hors de nos locaux.
SNS n'est pas responsable de pannes supplémentaires pouvant subvenir lors d'une réparation informatique. Les composants d'un ordinateur sont fragiles et sensibles à une forte déterioration dans le temps. Nous ne pouvons assumer une panne qui proviendrait de l'usure normale de votre matériel alors qu'elle se produirait lorsque votre matériel est en notre possession.
Vous devez vous assurer d'avoir en votre possession une (ou plusieurs) copie(s) de vos fichiers informatiques (photo, films, documents, système d'exploitation). SNS décline toute responsabilité quand à la perte définitive ou partielle de vos données informatiques. Toutefois, une déterioration accidentelle de votre matériel de notre part peut faire l'objet d'un dédommagement sous forme de paiement ou de remplacement de matériel dans la limite de 100 € (ce dédommagement n'inclus pas les dommages causés sur les données informatiques ou le système d'exploitation).
Les réparations et les installations de matériel sont garanties un mois. Les services facturés ne sont pas remboursables.
Le responsable du traitement informatique est Mr Castello Raphaël.
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